Mentions légales

Éditeur : Union Nationale Culture et Bibliothèques Pour Tous
Association Déclarée, reconnue d’utilité publique par décret du 30 mars 1999.
Siret  N° 784 315 160 000 84
Registre National des Associations : W751227477
APE : 5814Z

Directeur de la Publication : Dominique Andréani – Président UNCBPT
Rédactrice en chef : Stéphanie Langhade
Hébergeur :
Bayard Presse
18 rue Barbès
92128 Montrouge Cedex

DROITS D’AUTEURS – DROITS DE REPRODUCTION
Le site Les-Notes.fr relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation du site est originale et également protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.
La reproduction de tout ou partie du site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Pour toute utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
LES NOTES
UNION NATIONALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS
18 bis rue Violet – 75015 PARIS.
Tel: (33) 01 58 01 10 20
contactcbpt@gmail.com
La reproduction des textes sur support papier est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modifications ni d’altération)
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site internet Les-Notes ». Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Conformément aux textes européens et français en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.